Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMEDIE SENTIMENTALE
U.G.E. POCHE SA

Numéro de dépôt :
95602181
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COMEDIE SENTIMENTALE

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) U.G.E. POCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMEDIE SENTIMENTALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U.G.E. POCHE domicilié(e) 12, Avenue d'Italie, 75627 PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 046 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léonor de NUSSAC SOGEDIF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

U.G.E. POCHE a également déposé les autres marques suivantes : ANGOISSE , POKET JUNIOR FRISSONS , ROSEBUD COMEDIE SENTIMENTALE , PASSION , ROSEBUD SOUPCONS , PASSION ROMANESQUE , BOURLINGAGES , ICE CRIME , ROSEBUD , SUPERCOPS


U.G.E. POCHE SA - 12, Avenue d'Italie, 75627 PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 622046621


Léonor de NUSSAC SOGEDIF - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265977 - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1998-11-02

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: livres, papier à en-tête, catalogues, bons de commande, enveloppes.Service d'édition de livres, de journaux et de revues ; services d'éducation et service de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.