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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés
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TITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITUS
U.F.A.C. (S.a.) - Union des Fabricants d'Aliments Composés

Numéro de dépôt :
1653221
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés domicilié(e) 95450 VIGNY - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 29 mars 2001.

U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés a également déposé les autres marques suivantes : JANY , SOYAMINE , SYNTALAIT , ANAMATIC , CASSAGNOC , CUNIFAC , PROMOLAPIN , REGALAP , GAMME VERTE , RESULTPORC


U.F.A.C. (S.a.) - Union des Fabricants d'Aliments Composés - 95450 VIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits alimentaires pour animaux