Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYAMINE
U.F.A.C. (S.a.) - Union des Fabricants d'Aliments Composés

Numéro de dépôt :
1564006
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque SOYAMINE

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés domicilié(e) 95450 VIGNY - France.

La marque SOYAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYAMINE est expirée depuis le 7 décembre 1999.

U.F.A.C. - Union des Fabricants d'Aliments Composés a également déposé les autres marques suivantes : JANY , SYNTALAIT , ANAMATIC , CASSAGNOC , CUNIFAC , PROMOLAPIN , REGALAP , GAMME VERTE , RESULTPORC , SYNTAMULTI


U.F.A.C. (S.a.) - Union des Fabricants d'Aliments Composés - 95450 VIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Produits agricoles, substances alimentaires pour les animaux