Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO
U.F.A.B. UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3722586
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO de U.F.A.B. UNION FRANCAISE D\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Présentation de la marque L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B. UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B. UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE domicilié(e) Zone Industrielle 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO est expirée depuis le 18 mars 2020.

U.F.A.B. UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LOCALIM , L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB , QUAND ON DIT BIO C'EST BIO


U.F.A.B. UNION FRANCAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, SARL - Zone Industrielle 22400 LAMBALLE - France - SIREN 872800115


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Engrais et amendements destinés à l'agriculture biologique ;

Désinfectants, fongicides et insecticides destinés à l'agriculture biologique ;

Aliments pour animaux certifiés conformes à l'agriculture biologique.