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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
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L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB
U.F.A.B UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3000796
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2020
L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB de U.F.A.B UNION FRANÇAISE D\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Présentation de la marque L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.F.A.B UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARCREFF domicilié(e) 19 A RUE DE CHATILLON CS 26535 - 35065 - RENNES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB est expirée depuis le 5 janvier 2020.

U.F.A.B UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LOCALIM , L AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFABIO , QUAND ON DIT BIO C'EST BIO


U.F.A.B UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, SARL - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 872800115


CABINET CARCREFF - 19 A RUE DE CHATILLON CS 26535 - 35065 - RENNES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433611 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Tous produits destinés à l'agriculture biologique à savoir, engrais biologiques pour les terres, désinfectants biologiques, herbicides et fongicides biologiques aliments biologiques pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.