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Marques déposées par la société U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS
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CROISES DE FRANCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISES DE FRANCS
U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS

Numéro de dépôt :
3347304
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/03/2015
CROISES DE FRANCS de U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS

Présentation de la marque CROISES DE FRANCS

Déposée le 17 mars 2005 par la société U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CROISES DE FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS domicilié(e) 33350 GARDEGAN - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 899 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS domicilié(e) 33350 GARDEGAN - France.

La marque CROISES DE FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISES DE FRANCS est expirée depuis le 17 mars 2015.

U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CAPTAL


U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS - 33350 GARDEGAN - 33350 - France - SIREN 781899802


U.D.P. DES COTES DE CASTILLON ET DES COTES DE FRANCS - 33350 GARDEGAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580347 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Croisés de francs.