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Marques déposées par la société U.CO.FEL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE/UNION DES PRODUCTEURS DE LEGUMES ET DE PETITS FRUITS DU PAYS DE BRIVE
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DOMAINE DE SAINT ELOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT ELOI
U.CO.FEL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE/UNION DES PRODUCTEURS DE LEGUMES ET DE PETITS FRUITS DU PAYS DE BRIVE)

Numéro de dépôt :
98741457
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ELOI

Déposée le 10 juillet 1998 par la société U.CO.FEL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE/UNION DES PRODUCTEURS DE LEGUMES ET DE PETITS FRUITS DU PAYS DE BRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE SAINT ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société U.CO.FEL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE/UNION DES PRODUCTEURS DE LEGUMES ET DE PETITS FRUITS DU PAYS DE BRIVE domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE DE LA NAU, 19240 SAINT VIANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 926 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno NEOUZE Avocat - France.

La marque DOMAINE DE SAINT ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ELOI est expirée depuis le 10 juillet 2008.


U.CO.FEL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE/UNION DES PRODUCTEURS DE LEGUMES ET DE PETITS FRUITS DU PAYS DE BRIVE) - ZONE D'ACTIVITE DE LA NAU, 19240 SAINT VIANCE - France - SIREN 322926403


Maître Bruno NEOUZE Avocat - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424540 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.