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Marques déposées par l'association loi 1901 U CAVALLU CORSU
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U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE
U CAVALLU CORSU, ASSOCIATION LOI 1901
M. SANTELLI PIERRE LAURENT
M. BARRE ERIC
M. EMANUELLI SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3978430
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2023
U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE de U CAVALLU CORSU

Présentation de la marque U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE

Déposée le 23 janvier 2013 par l'association loi 1901 U CAVALLU CORSU, monsieur SANTELLI PIERRE LAURENT, monsieur BARRE ERIC, monsieur EMANUELLI SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont l'association loi 1901 U CAVALLU CORSU domicilié(e) PIAZZOLE, 20229 PIAZZOLE - France, monsieur SANTELLI PIERRE LAURENT domicilié(e) CHEMIN DE PURETTONE - 20290 - BORGO - France, monsieur BARRE ERIC domicilié(e) LIEU DIT PODHJE - 20230 - SANTA LUCIA DI MORIANI - France, monsieur EMANUELLI SEBASTIEN domicilié(e) PIAZZOLE, 20229 PIAZZOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U CAVALLU CORSU, CHEZ M. EMANUELLI SEBASTIEN domicilié(e) PIAZZOLE, 20229 PIAZZOLE - France.

La marque U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U CAVALLU CORSU LE CHEVAL CORSE est expirée depuis le 23 janvier 2023.


U CAVALLU CORSU, ASSOCIATION LOI 1901 - PIAZZOLE, 20229 PIAZZOLE - France

M. SANTELLI PIERRE LAURENT - CHEMIN DE PURETTONE - 20290 - BORGO - France

M. BARRE ERIC - LIEU DIT PODHJE - 20230 - SANTA LUCIA DI MORIANI - France

M. EMANUELLI SEBASTIEN - PIAZZOLE, 20229 PIAZZOLE - France


U CAVALLU CORSU, CHEZ M. EMANUELLI SEBASTIEN - PIAZZOLE, 20229 PIAZZOLE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Clémentines ni préparées, ni transformées bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.