Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES LAITERIES BRESSANES "
" U.C.R. " - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3008998
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2010

Présentation de la marque " LES LAITERIES BRESSANES "

Déposée le 10 février 2000 par U.C.R. - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES LAITERIES BRESSANES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est " U.C.R. " - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, domicilié(e) 23, BD CHARLES DE GAULLE, LE COTEAU 42120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ERIC DEYDIER AVOCAT - France.

La marque " LES LAITERIES BRESSANES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES LAITERIES BRESSANES " est expirée depuis le 10 février 2010.


" U.C.R. " - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 23, BD CHARLES DE GAULLE, LE COTEAU 42120 - France


CABINET ERIC DEYDIER AVOCAT - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420245 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Lait et produits laitiers (notamment, les fromages).