CART'ELOT
Présentation de la marque CART'ELOT
Déposée le 7 juin 1989 par U C I A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CART'ELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CART'ELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'ELOT est expirée depuis le 7 juin 1999.
U C I A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29