Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UCE SUPER CHAROLAIS
U.C.E. (UNION CHAROLAIS ELEVAGE) (Syndicat Professionnel Loi 1884)

Numéro de dépôt :
1706946
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2000
UCE SUPER CHAROLAIS de U.C.E. (UNION CHAROLAIS ELEVAGE) (Syndicat Professionnel Loi 1884

Présentation de la marque UCE SUPER CHAROLAIS

Déposée le 27 novembre 1990 par U.C.E. (UNION CHAROLAIS ELEVAGE) (Syndicat Professionnel Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UCE SUPER CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.C.E. (UNION CHAROLAIS ELEVAGE) (Syndicat Professionnel Loi 1884), domicilié(e) 60 cours Jean Jaurès - BP 1727, 03017 MOULINS - France.

La marque UCE SUPER CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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U.C.E. (UNION CHAROLAIS ELEVAGE) (Syndicat Professionnel Loi 1884) - 60 cours Jean Jaurès - BP 1727, 03017 MOULINS - France


Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198087 - Publication au BOPI 1996-02-23

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