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Marques déposées par U.C.C.A. UNION DES CAVES DE LA CEVENNE ARDECHOISE (UNION DE COOPERATIVES VITICOLES
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VIGNERONS DES COMTES RHODANIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DES COMTES RHODANIENS
U.C.C.A. UNION DES CAVES DE LA CEVENNE ARDECHOISE (UNION DE COOPERATIVES VITICOLES)

Numéro de dépôt :
1570618
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
30/11/1999

Présentation de la marque VIGNERONS DES COMTES RHODANIENS

Déposée le 30 novembre 1989 par U.C.C.A. UNION DES CAVES DE LA CEVENNE ARDECHOISE (UNION DE COOPERATIVES VITICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « VIGNERONS DES COMTES RHODANIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.C.C.A. UNION DES CAVES DE LA CEVENNE ARDECHOISE (UNION DE COOPERATIVES VITICOLES), domicilié(e) Route Nationale 102, 07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEYLIER Jean-Pascal - France.

La marque VIGNERONS DES COMTES RHODANIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DES COMTES RHODANIENS est expirée depuis le 30 novembre 1999.


U.C.C.A. UNION DES CAVES DE LA CEVENNE ARDECHOISE (UNION DE COOPERATIVES VITICOLES) - Route Nationale 102, 07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS - France


BEYLIER Jean-Pascal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Vins de Pays et VQPRD produits dans la région Rhodanienne