Marque expirée - Marque en non vigueur

UCATRC CREATEUR DE GENETIQUE CHAROLAISE
U.C.A.T.R.C. Union de coopérative agricoles

Numéro de dépôt :
3620239
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
UCATRC CREATEUR DE GENETIQUE CHAROLAISE de U.C.A.T.R.C. Union de coopérative agricoles

Présentation de la marque UCATRC CREATEUR DE GENETIQUE CHAROLAISE

Déposée le 29 décembre 2008 par U.C.A.T.R.C. Union de coopérative agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UCATRC CREATEUR DE GENETIQUE CHAROLAISE »

Le déposant est U.C.A.T.R.C. Union de coopérative agricoles domicilié(e) Les Gadons,03300 CREUZIER LE NEUF - 03300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI 4 domicilié(e) 56 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UCATRC CREATEUR DE GENETIQUE CHAROLAISE est expirée depuis le 29 décembre 2018.


U.C.A.T.R.C. Union de coopérative agricoles - Les Gadons,03300 CREUZIER LE NEUF - 03300 - France


JURI 4 - 56 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; matériel de suture.

– produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.

– service d'agriculture ; services vétérinaires ; services d'hygiène pour animaux.