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Marques déposées par la société U.C.A.S.A.M.A. (Union de Coopératives
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FLEUR D'AUNIS LA MIE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AUNIS LA MIE D'OR
U.C.A.S.A.M.A. (Union de Coopératives)

Numéro de dépôt :
93476773
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque FLEUR D'AUNIS LA MIE D'OR

Déposée le 15 juillet 1993 par la société U.C.A.S.A.M.A. (Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR D'AUNIS LA MIE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société U.C.A.S.A.M.A. (Union de Coopératives domicilié(e) MOULINS DE SURGERES, 17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 564 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS André (Directeur) - France.

La marque FLEUR D'AUNIS LA MIE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AUNIS LA MIE D'OR est expirée depuis le 15 juillet 2003.


U.C.A.S.A.M.A. (Union de Coopératives) - MOULINS DE SURGERES, 17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - France - SIREN 775564990


MARCHAIS André (Directeur) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

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