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Marques déposées par la société U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES
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PORTES DE CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTES DE CAMARGUE
U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES

Numéro de dépôt :
94515654
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque PORTES DE CAMARGUE

Déposée le 29 mars 1994 par la société U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PORTES DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES domicilié(e) CHEMIN DU CHAI, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 346 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES - France.

La marque PORTES DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTES DE CAMARGUE est expirée depuis le 29 mars 2004.

U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES a également déposé les autres marques suivantes : CAMARGUE


U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES - CHEMIN DU CHAI, 30900 NIMES - France - SIREN 314346156


U.C.A. LES VIGNERONS DES GARRIGUES - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322153 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Boissons à base de raisin (à l'exception des vins) conditionnés sous divers contenants.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.