Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION BOURGOGNE CENTRE ELEVAGE
U.B.C.E (Union de Coopératives)

Numéro de dépôt :
1536740
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque UNION BOURGOGNE CENTRE ELEVAGE

Déposée le 29 mai 1989 par U.B.C.E (Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « UNION BOURGOGNE CENTRE ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.B.C.E (Union de Coopératives), domicilié(e) 3 Rue Jules Rimet, 89400 Migennes - France.

La marque UNION BOURGOGNE CENTRE ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION BOURGOGNE CENTRE ELEVAGE est expirée depuis le 29 mai 1999.


U.B.C.E (Union de Coopératives) - 3 Rue Jules Rimet, 89400 Migennes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Viande, animaux vivants toutes catégories

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.