Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL ECO
U.A.B., SARL

Numéro de dépôt :
4264604
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
SOL ECO de U.A.B

Présentation de la marque SOL ECO

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.A.B domicilié(e) 155 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 024 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE METAYER ET ASSOCIES, M. Guillaume BERGER domicilié(e) 74 RUE Argonne - 45000 - ORLEANS - France.

La marque SOL ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL ECO arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

U.A.B a également déposé les autres marques suivantes : HABIVIA PLANETE HABITAT RENOVATION , UAB


U.A.B., SARL - 155 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 484024252


SCP LE METAYER ET ASSOCIES, M. Guillaume BERGER - 74 RUE Argonne - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Appareils et instruments scientifiques ; Classe 9 : Modules solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité, y compris leurs parties et équipements, capteurs solaires pour modules solaires photovoltaïques, y compris leurs parties et équipements, compris dans cette classe ; transformateur haute tension ; alimentation électrique en courant alternatif/courant continu ;

Appareils de chauffage ; Classe 11 : capteurs solaires (chauffage) ;

Construction ; Classe 37 : services d'installation et entretien de modules solaires photovoltaïques et thermiques et leur système de commande (matériel) ; service d'installation de façade bâtiment à usage photovoltaïque et thermique solaire ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; Classe 42 : service d'études de projet technique et mise au point de capteurs solaires et modules photovoltaïques à usage domestique.