Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.A.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOL ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.A.B domicilié(e) 155 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 024 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE METAYER ET ASSOCIES, M. Guillaume BERGER domicilié(e) 74 RUE Argonne - 45000 - ORLEANS - France.
La marque SOL ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264604.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
U.A.B., SARL - 155 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 484024252
SCP LE METAYER ET ASSOCIES, M. Guillaume BERGER - 74 RUE Argonne - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Appareils et instruments scientifiques ; Classe 9 : Modules solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité, y compris leurs parties et équipements, capteurs solaires pour modules solaires photovoltaïques, y compris leurs parties et équipements, compris dans cette classe ; transformateur haute tension ; alimentation électrique en courant alternatif/courant continu ;
Appareils de chauffage ; Classe 11 : capteurs solaires (chauffage) ;
Construction ; Classe 37 : services d'installation et entretien de modules solaires photovoltaïques et thermiques et leur système de commande (matériel) ; service d'installation de façade bâtiment à usage photovoltaïque et thermique solaire ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; Classe 42 : service d'études de projet technique et mise au point de capteurs solaires et modules photovoltaïques à usage domestique.
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