Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORC IDEES
TZANAVARIS Vincent et COSQUERIC Philippe

Numéro de dépôt :
93482887
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque ORC IDEES

Déposée le 6 septembre 1993 par TZANAVARIS Vincent et COSQUERIC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORC IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est TZANAVARIS Vincent et COSQUERIC Philippe, domicilié(e) 11 Place du Gatinais, 91150 ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TZANAVARIS Vincent - France.

La marque ORC IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORC IDEES est expirée depuis le 6 septembre 2003.


TZANAVARIS Vincent et COSQUERIC Philippe - 11 Place du Gatinais, 91150 ETAMPES - France


TZANAVARIS Vincent - France


Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306605 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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