Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX
association type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX

Numéro de dépôt :
3134088
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
19/11/2011
CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX de type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX

Présentation de la marque CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX

Déposée le 19 novembre 2001 par l'association loi 1901 type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX domicilié(e) 171 RUE DU PONT NEUF, 16600 RUELLE SUR TOUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 655 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX - France.

La marque CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX est expirée depuis le 19 novembre 2011.


association type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX - 171 RUE DU PONT NEUF, 16600 RUELLE SUR TOUVRE - France - SIREN 424655504


association type 1981 CETRAM CENTRE EUROPEEN DE TECHNOLOGIES ET RECHERCHES EN ACOUSTIQUE ET MATERIAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Essais acoustiques et mécaniques