Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BURETTES DE BACCHUS
TYNEVEZ Jean-Michel
POTIER Thierry

Numéro de dépôt :
3214701
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
12/03/2013
LES BURETTES DE BACCHUS de TYNEVEZ Jean-Michel

Présentation de la marque LES BURETTES DE BACCHUS

Déposée le 12 mars 2003 par TYNEVEZ Jean-Michel et POTIER Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LES BURETTES DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Les déposants sont TYNEVEZ Jean-Michel domicilié(e) 7 rue du Petit Gué,37240 MANTHELAN - 37240 - France et POTIER Thierry domicilié(e) Route de St. Bauld,37240 MANTHELAN - 37240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel TYNEVEZ domicilié(e) 7 Rue du Petit Gué,37240 MANTHELAN - 37240 - France.

La marque LES BURETTES DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BURETTES DE BACCHUS est expirée depuis le 12 mars 2013.


TYNEVEZ Jean-Michel - 7 rue du Petit Gué,37240 MANTHELAN - 37240 - France

POTIER Thierry - Route de St. Bauld,37240 MANTHELAN - 37240 - France


Jean-Michel TYNEVEZ - 7 Rue du Petit Gué,37240 MANTHELAN - 37240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Verres et récipients en verre, sans pied, et plus généralement toute vaisselle en verre, de différents volumes pour la dégustation du vin et autres boissons, reposant sur des supports en fer forgé décoré.