Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JO SCOTT SANG IMPERIAL D'EUROPE DESCENDANT DE CHARLEMAGNE PAR DE LA MARCKE
TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D'USAGE : JO SCOTT)

Numéro de dépôt :
3125369
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2011
JO SCOTT SANG IMPERIAL D\'EUROPE DESCENDANT DE CHARLEMAGNE PAR DE LA MARCKE de TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D\'USAGE : JO SCOTT

Présentation de la marque JO SCOTT SANG IMPERIAL D'EUROPE DESCENDANT DE CHARLEMAGNE PAR DE LA MARCKE

Déposée le 11 octobre 2001 par TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D'USAGE : JO SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JO SCOTT SANG IMPERIAL D'EUROPE DESCENDANT DE CHARLEMAGNE PAR DE LA MARCKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D'USAGE : JO SCOTT), domicilié(e) VILLA ANGELICO, RUE HENRY DE BOURNAZEL MONT BORON, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D'USAGE : JO SCOTT) - France.

La marque JO SCOTT SANG IMPERIAL D'EUROPE DESCENDANT DE CHARLEMAGNE PAR DE LA MARCKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JO SCOTT SANG IMPERIAL D'EUROPE DESCENDANT DE CHARLEMAGNE PAR DE LA MARCKE est expirée depuis le 11 octobre 2011.


TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D'USAGE : JO SCOTT) - VILLA ANGELICO, RUE HENRY DE BOURNAZEL MONT BORON, 06300 NICE - France


TYLLEMAN CHRISTIAN (NOM D'USAGE : JO SCOTT) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347523 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355680 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368013 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Lunettes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronographiques. Agences de presse et d'informations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.