TYLER REFRIGERATION CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1590115
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010
Présentation de la marque TYLER
Déposée le 2 mai 1990 par la société TYLER REFRIGERATION CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TYLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TYLER REFRIGERATION CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 1329 Lake Street, Niles, Michigan 49120, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2160371) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2160371) - France.
La marque TYLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TYLER est expirée depuis le 2 mai 2010.
TYLER REFRIGERATION CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1329 Lake Street, Niles, Michigan 49120, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2160371) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2160371) - France
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438422 - Publication au BOPI 2006-08-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1999 n°2160371 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438421 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 3 août 2006 - Changement de dénomination n°438420 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 14 février 1992 - GAGE RADIE n°60241 - Publication au BOPI 1992-02-14
Inscription le 14 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152720 - Publication au BOPI 1992-12-14
Inscription le 3 août 2006 - Changement de dénomination n°438419 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 14 février 1992 - GAGE RADIE n°60240 - Publication au BOPI 1992-02-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières et particulièrement réfrigérateurs, appareils de réfrigération, bacs d'étalage réfrigérés, transporteurs de marchandises emballées réfrigérées, réfrigérateurs de type commercial, congélateurs d'emmagasinage, chambres froides, réfrigérateurs de boissons, appareils et dispositifs de condenseurs pour réfrigération,machines ou compresseurs pour chambres froides, appareils et systèmes avertisseurs de réfrigération, étagères et dispositifs de présentation ou d'étalage et compteurs de vérification
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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