Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diveline
S.A.R.L. TYFATOU

Numéro de dépôt :
99792408
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque Diveline

Déposée le 17 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TYFATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Diveline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TYFATOU domicilié(e) 12 Rue GUICHARD, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 484 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame de SAINTIGNON - France.

La marque Diveline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diveline est expirée depuis le 17 mai 2009.


S.A.R.L. TYFATOU - 12 Rue GUICHARD, 75016 PARIS - France - SIREN 382484525


Madame de SAINTIGNON - France


Inscription le 23 septembre 1999 - Retrait partiel n°285143 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie. Vêtements (habillement). Gants (habillement). Foulards, chapeaux, chaussons.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.