Tyco Valves & Controls, Inc., Une société constituée selon les lois de l'Etat du Texas (USA)
Numéro de dépôt :
1551070
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
Présentation de la marque KEYSTONE
Déposée le 15 septembre 1989 par la société Tyco Valves & Controls
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KEYSTONE »
Le déposant est la société Tyco Valves & Controls domicilié(e) Suite 200 10707 Clay Road - TEXAS 77041 - Houston - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KEYSTONE est expirée depuis le 15 septembre 2019.
Tyco Valves & Controls a également déposé les autres marques suivantes : YARWAY , TEMPLOW , XTRACTOR , AGCO , AG
Tyco Valves & Controls, Inc., Une société constituée selon les lois de l'Etat du Texas (USA) - Suite 200 10707 Clay Road - TEXAS 77041 - Houston - États-Unis
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Inscription le 5 décembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°49866 - Publication au BOPI 1990-12-05
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2152644 - Publication au BOPI 1999-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 28 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449405 - Publication au BOPI 2007-02-28
Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284427 - Publication au BOPI 1999-09-13
Inscription le 13 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284428 - Publication au BOPI 1999-09-13
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418827 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24
Inscription le 2 juin 2014 - Changement de dénomination n°625071 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Inscription le 12 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°698291 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698730 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715099 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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