Marque expirée - Marque en non vigueur

V 16
TYCO VALVES AND CONTROLS DISTRIBUTION FRANCE SCA Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1374950
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque V 16

Déposée le 15 octobre 1986 par la société TYCO VALVES AND CONTROLS DISTRIBUTION FRANCE SCA Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V 16 »

Le déposant est la société TYCO VALVES AND CONTROLS DISTRIBUTION FRANCE SCA Société en commandite par actions domicilié(e) 4, Rue des Oziers,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2323294) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 201 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2323294) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V 16 est expirée depuis le 15 octobre 2016.

TYCO VALVES AND CONTROLS DISTRIBUTION FRANCE SCA Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : GAFLEX , GACHOT


TYCO VALVES AND CONTROLS DISTRIBUTION FRANCE SCA Société en commandite par actions - 4, Rue des Oziers,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2323294) - 95310 - France - SIREN 558201620


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2323294) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Renouvellement sans limitation n°2078509 - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323294 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312531 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de nature juridique n°312530 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 28 novembre 1996 - Recours en restauration n°209428 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Recours en restauration n°209428 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 18 décembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°210335 - Publication au BOPI 1996-12-18

Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190470 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 27 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698848 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Vannes, robinets, notamment robinets à boule, obturateurs, raccords, éléments de tuyauterie, dispositifs de soutirage et de mesurage pour fluides;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), en particulier moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;systèmes d'asservissement et de télécommande en particulier du type hydraulique ou pneumatique;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;robinetterie, robinets rotatifs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments de mesurage, en particulier dispositifs de réglage de débit pour fluides;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;dispositifs de télécommande et d'asservissement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;machines informatiques et dispositifs de mémoire, en particulier du genre à fluide;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, en particulier radiateurs;installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;installations de distribution d'eau, en particulier tous articles de robinetterie;installations sanitaires; récipients pour laboratoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.