Déposée le 16 mars 1992 par TYCO INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BITSY BEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est TYCO INDUSTRIES, II. domicilié(e) 6000 Midlantic Drive, MOUNT LAUREL, NEW JERSEY 08054 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.
La marque BITSY BEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TYCO INDUSTRIES, II. - 6000 Midlantic Drive, MOUNT LAUREL, NEW JERSEY 08054 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 13 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160912 - Publication au BOPI 1993-07-13
Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159801 - Publication au BOPI 1993-06-21
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Supports d'enregistrement magnétiques, bandes et cassettes magnétiques, cassettes vidéo, films impressionnés.Boîtes à musique.Jeux et jouets notamment petits ours, leurs vêtements et accessoires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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