Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTS
TYCO INDUSTRIES INC. Société Organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1654557
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2001

Présentation de la marque QUINTS

Déposée le 8 avril 1991 par la société TYCO INDUSTRIES INC. Société Organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TYCO INDUSTRIES INC. Société Organisée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 6000 Midlantic Drive, Mt. Laurel, NJ 08054 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque QUINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TYCO INDUSTRIES INC. Société Organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 6000 Midlantic Drive, Mt. Laurel, NJ 08054 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159801 - Publication au BOPI 1993-06-21

Jeux, jouets et notamment poupées, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël