Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACHEOSOFT
TYCO HEALTHCARE GROUP LP, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93496549
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2023

Présentation de la marque TRACHEOSOFT

Déposée le 14 décembre 1993 par la société TYCO HEALTHCARE GROUP LP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACHEOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société TYCO HEALTHCARE GROUP LP domicilié(e) 15 Hampshire Street, MANSFIELD MA 02048 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TRACHEOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRACHEOSOFT est expirée depuis le 14 décembre 2023.

TYCO HEALTHCARE GROUP LP a également déposé les autres marques suivantes : RESPIFLO , CAPROSYN , ENDO DISSECT , ENDO RETRACT , RESPI-JET , ENDO SCIZ , SURGIWAND , KERLIX , MOTHER MATES , MEDITRACE


TYCO HEALTHCARE GROUP LP, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 15 Hampshire Street, MANSFIELD MA 02048 - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247645 - Publication au BOPI 2003-08-08

Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°260948 - Publication au BOPI 1998-08-27

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568008 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2013 n°2541166 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615098 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

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