ORVIL
Présentation de la marque ORVIL
Déposée le 22 février 2006 par la société TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORVIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVIL est expirée depuis le 22 février 2016.
TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 17 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590961 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17