Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS
TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3337076
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
AS de TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque AS

Déposée le 26 janvier 2005 par la société TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 150 Glover Avenue Norwalk,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS est expirée depuis le 26 janvier 2015.

TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : NUCOAT , ORVIL , ILA , HEMO-STAY , AS AUTOSUTURE , REALPORT , PREMIUM PLUS CEEA , (Marque figurative) , CARDIOCURVE , ABSORBATACK


TYCO HEALTHCARE GROUP LP Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 Glover Avenue Norwalk,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Appareils chirurgicaux, à savoir dispositifs pour fermer les plaies de type agrafeuses, sutures, aiguilles chirurgicales, trocarts, applicateurs de pinces, instruments endoscopiques, aiguilles de biopsie, dispositifs d'irrigation et d'aspiration laparoscopiques, électrodes, dispositifs de préhension, lames, rétracteurs, convertisseurs d'obturation, dispositifs d'ancrage, laparoscopes destinés à être utilisés pour toutes applications chirurgicales.