Tyco Fire & Security GmbH, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1659868
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2031
Présentation de la marque METASYS
Déposée le 27 février 1991 par la société étrangère Tyco Fire & Security GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Tyco Fire & Security GmbH domicilié(e) Victor von Bruns-Strasse 21,
8212 Neuhausen am Rheinfall - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal,
Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann,
75009 Paris - France.
La marque METASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque METASYS arrivera à expiration en date du 27 février 2031.
Tyco Fire & Security GmbH a également déposé les autres marques suivantes : S SIMPLEX , SENSORMATIC
Tyco Fire & Security GmbH, Société de droit suisse - Victor von Bruns-Strasse 21,
8212 Neuhausen am Rheinfall - Suisse
Gilbey Legal,
Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann,
75009 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Renouvellement sans limitation le 22 février 2001 n°2192706 - Publication au BOPI 2001-02-22
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463865 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753879 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753878 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Inscription le 1 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789766 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-01
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763239 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27
Systèmes de contrôle et de régulation pour bâtiments en particulier bureaux, établissements industriels et bâtiments administratifs comprenant des installations électriques, mécaniques, de chauffage, de ventilation, d'air conditionné, de production d'énergie, d'éclairage, de réfrigération, d'alarme incendie, de sécurité et des systèmes informatiques et électroniques qui y sont liés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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