SPILL-GUN
Présentation de la marque SPILL-GUN
Déposée le 12 mai 1989 par la société Tyco Fire Products LP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPILL-GUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPILL-GUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPILL-GUN arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.
Tyco Fire Products LP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mai 1989 - Changement de dénomination n°279391 - Publication au BOPI 1989-05-28
Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144386 - Publication au BOPI 1999-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405475 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554040 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554039 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 14 novembre 2011 - Erratum n°562038 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709931 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20