TYCO ELECTRONICS LOGISTICS AG société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1397188
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
Présentation de la marque ANSLEY
Déposée le 5 mars 1987 par la société étrangère TYCO ELECTRONICS LOGISTICS AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANSLEY »
Le déposant est la société étrangère TYCO ELECTRONICS LOGISTICS AG domicilié(e) Amperestrasse 3 CH 9323 STEINACH/SG,Suisse (dossier no 2335986) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2335986) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANSLEY est expirée depuis le 5 mars 2017.
TYCO ELECTRONICS LOGISTICS AG a également déposé les autres marques suivantes : FLEXPAC , FLEXPAC
TYCO ELECTRONICS LOGISTICS AG société de droit suisse - Amperestrasse 3 CH 9323 STEINACH/SG,Suisse (dossier no 2335986) - Suisse
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2335986) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation n°2083458 - Publication au BOPI 1997-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2335986 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 24 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160035 - Publication au BOPI 1993-06-24
Inscription le 23 octobre 2003 - Changement d'adresse n°380061 - Publication au BOPI 2003-10-23
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279047 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209825 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 11 juin 1999 - Changement d'adresse n°279048 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279049 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 20 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349095 - Publication au BOPI 2002-06-20
Inscription le 16 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525849 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16
Pièces d'extrémité, connecteurs de jonction et d'extrémité, câbles plats, ensembles comportant des câbles plats, systèmes d'interconnextion, plaques-supports de circuits imprimés, plaques-supports flexibles de circuits imprimés, circuits imprimés incorporant de telles plaques, circuits flexibles, organes de fermeture de circuits, tels que conducteurs et barrettes, outils pour dénuder les conducteurs, séparer les conducteurs et les mettre en place.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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