TYCO ELECTRONICS CORPORATION, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE PENNSYLVANIE
Numéro de dépôt :
1238372
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023
Présentation de la marque ZEROHAL
Déposée le 8 avril 1983 par TYCO ELECTRONICS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZEROHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TYCO ELECTRONICS CORPORATION, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE PENNSYLVANIE domicilié(e) 2901 Fulling Mill Road, 17057 MIDDLETON, PENNSYLVANIE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque ZEROHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TYCO ELECTRONICS CORPORATION, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE PENNSYLVANIE - 2901 Fulling Mill Road, 17057 MIDDLETON, PENNSYLVANIE - États-Unis
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2017201 - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239788 - Publication au BOPI 2003-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65777 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2523021 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°712964 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11
Appareils et instruments électriques, télégraphiques, et de télécommunications;câbles et fils électriques isolés et leurs assemblages pour but électrique, télégraphique et de télécommunications;matériaux et bobines de résistance électrique et conducteurs électriques, non compris dans d'autres classes;éléments de chauffage électrique (pas pour le chauffage d'espaces, pour la cuisson ou la réfrigération) sous forme de rubans, bandes, enveloppes et revêtements;thermostats;manchons protecteurs pour câbles électriques et pour fils électriques;conduits électriques, boites de jonction électrique;connexions, fiches, prises et cosses électriques;pièces et équipements non compris dans d'autres classes pour tous ces produits.Matériaux d'isolation, feuilles, manchons, enveloppes et articles non compris dans d'autres classes faits principalement ou entièrement de caoutchouc, caoutchouc synthétique, ou de matières plastiques pour l'isolation, la protection, le jointage, le scellement ou pour ligaturer, ou pour utilisation dans l'assemblage d'appareils et instruments électriques, télégraphiques ou de télécommunications, et pour utilisation dans l'assemblage de fils et câbles; produits de scellement et mastics, et feuilles, manchons et enveloppes, recouverts ou enduits de produits de scellement de mastic ou de substances adhésives, non compris dans d'autres classes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ZEROHAL"