TYCO ELECTRONICS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1361375
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2026
Présentation de la marque SMOUV
Déposée le 5 mars 1986 par la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMOUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION domicilié(e) 1050 Westlakes Drive, BERWYN, PA, 19312 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SMOUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TYCO ELECTRONICS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 1050 Westlakes Drive, BERWYN, PA, 19312 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Renouvellement sans limitation n°2063016 - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65777 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 3 février 1994 - Changement de dénomination n°168914 - Publication au BOPI 1994-02-03
Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 3 février 1994 - Concession de licence n°168913 - Publication au BOPI 1994-02-03
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300281 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2005-11-04
Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625293 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692485 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Appareils et instruments scientifiques, électriques et de télécommunication;ordinateurs et appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, le stockage, la correction et la transmission de données;fils électriques isolés, câbles électriques;fibres et câbles optiques de fibres optiques;dérivations et connections, toutes électriques ou pour l'utilisation avec des fibres optiques ou des câbles de fibres optiques;pièces et accessoires pour les produits précités.Matériaux d'isolation; articles compris dans la classe 17 pour l'isolation, la protection, le jointoiement, l'étanchement ou pour l'épissage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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