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Marques déposées par la société étrangère TYCO ELECTRONICS CORPORATION
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SIGMAFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMAFORM
TYCO ELECTRONICS CORPORATION, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
92402001
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022

Présentation de la marque SIGMAFORM

Déposée le 21 janvier 1992 par la société étrangère TYCO ELECTRONICS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société étrangère TYCO ELECTRONICS CORPORATION domicilié(e) 2901 Fulling Mill Road, Pennsylvania, 17057 MIDDLETOWN - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SIGMAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMAFORM est expirée depuis le 21 janvier 2022.

TYCO ELECTRONICS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : VASM , POLYLITE , AUTOSOL , GELSTOP , ZEROHAL , SOLDERSHIELD , KILOVAC , POLYGARDE , SMOUV , POLYSWITCH


TYCO ELECTRONICS CORPORATION, Société de droit américain - 2901 Fulling Mill Road, Pennsylvania, 17057 MIDDLETOWN - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 4 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303167 - Publication au BOPI 2000-07-04

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213343 - Publication au BOPI 2002-01-09

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303168 - Publication au BOPI 2000-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2484139 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°712964 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Eléments thermorétractables pour l'étanchéité, l'isolation, la protection, le jointoiement ou l'épissage de fils, câbles, fibres optiques et tubes; gaines pour câbles et boîtiers de gaines pour câbles; mécanismes d'étanchéité et rubans d'étanchéité pour câbles et lignes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.