Marque expirée - Marque en non vigueur

FROSTOP
TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
97664539
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017

Présentation de la marque FROSTOP

Déposée le 19 février 1997 par la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROSTOP »

Le déposant est la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie domicilié(e) 2901 Fulling Mill Road Middletown,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROSTOP est expirée depuis le 19 février 2017.

TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : P & B , TANKCALC , TRACECALC , WINTERGARD


TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 2901 Fulling Mill Road Middletown,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476276 - Publication au BOPI 2008-06-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337711 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 16 février 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°642939 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Appareils et instruments pour la conduite du courant électrique, fils et câbles électriques, tous pour le chauffage; éléments chauffants électriques; thermostats; matériaux préparés spécialement pour conduire l'électricité; épissuress; manchons pour épissures; manchons, gaines et conduits, jonctions, dispositifs de fixation, tous à usage électrique; raccords, fiches, bornes et douilles. Appareils et installations de chauffage; éléments chauffants. Rubans, bandes, emballages et revêtements pour l'isolation, tous chauffés électriquement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.