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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY PRODUCTEURS
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TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT
SARL TY PRODUCTEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3727590
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT de TY PRODUCTEURS

Présentation de la marque TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY PRODUCTEURS domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DU BRAIGNO, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 134 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TY PRODUCTEURS, SARL, M. LE BLIMEAU PATRICE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU BRAIGNO, 56700 KERVIGNAC - France.

La marque TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TY PRODUCTEURS O.L.B. VENTE EN DIRECT arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.


SARL TY PRODUCTEURS, SARL - PARC D'ACTIVITE DU BRAIGNO, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 521134080


TY PRODUCTEURS, SARL, M. LE BLIMEAU PATRICE - PARC D'ACTIVITES DU BRAIGNO, 56700 KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-05-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.