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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY KOAD
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FONTAINE MELUSINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONTAINE MELUSINE
TY KOAD SARL

Numéro de dépôt :
3491438
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
PAYS DE LOIRE
Date d'expiration :
29/03/2017
FONTAINE MELUSINE de TY KOAD

Présentation de la marque FONTAINE MELUSINE

Déposée le 29 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY KOAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAYS DE LOIRE), la marque française « FONTAINE MELUSINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY KOAD domicilié(e) 5, avenue des Chênes, Domaine de Carheil,44630 PLESSE - 44630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TY KOAD SARL domicilié(e) 5, avenue des Chênes, Domaine de Carheil,44630 PLESSE - 44630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE MELUSINE est expirée depuis le 29 mars 2017.


TY KOAD SARL - 5, avenue des Chênes, Domaine de Carheil,44630 PLESSE - 44630 - France


TY KOAD SARL - 5, avenue des Chênes, Domaine de Carheil,44630 PLESSE - 44630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Informations en matière de traitement de matériaux. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.