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Marques déposées par TY DELICE
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Breizh Billes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Breizh Billes
TY DELICE

Numéro de dépôt :
4502778
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
Breizh Billes de TY DELICE

Présentation de la marque Breizh Billes

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par TY DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Breizh Billes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est TY DELICE domicilié(e) ZA de Kérran - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TY DELICE, Monsieur Laurent GOURBIN domicilié(e) ZA de Kérran - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France.

La marque Breizh Billes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breizh Billes arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.


TY DELICE - ZA de Kérran - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France


TY DELICE, Monsieur Laurent GOURBIN - ZA de Kérran - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Biscuits ; gâteaux ; chocolat.