Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY BELENN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Ty Belenn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TY BELENN domicilié(e) 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 849 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TY BELENN, Mme. Solenn MIOT domicilié(e) 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France.
La marque Ty Belenn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TY BELENN, SARL - 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France - SIREN 518849724
TY BELENN, Mme. Solenn MIOT - 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie Kergaël - 29300 - MELLAC - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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