Marque expirée - Marque en non vigueur

CellArthrix
TXCELL SA

Numéro de dépôt :
3491051
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
PACA EST
Date d'expiration :
28/03/2017
CellArthrix de TXCELL

Présentation de la marque CellArthrix

Déposée le 28 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) TXCELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA EST), la marque française « CellArthrix »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TXCELL domicilié(e) 55 allée Charles Victor Naudin, Sophia Antipolis,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 361 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TXCELL domicilié(e) 55 allée Charles Victor Naudin, Sophia Antipolis,06410 BIOT - 06410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CellArthrix est expirée depuis le 28 mars 2017.


TXCELL SA - 55 allée Charles Victor Naudin, Sophia Antipolis,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 435361209


TXCELL - 55 allée Charles Victor Naudin, Sophia Antipolis,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.