TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1280602
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2024
Présentation de la marque THE A TEAM
Déposée le 29 mai 1984 par la société TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE A TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION domicilié(e) 10201 West Pico Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEIVILLE & ASSOCIES, domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque THE A TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10201 West Pico Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035 - États-Unis
DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEIVILLE & ASSOCIES, - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2264513 - Publication au BOPI 2004-05-10
Renouvellement sans limitation n°2033754 - Publication au BOPI 1994-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523308 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2556557 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-25
Inscription le 5 août 2020 - Constitution de mandataire n°792116 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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