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Marques déposées par TVT/POLE MER MEDITERRANEE
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MERSEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERSEA
TVT/POLE MER MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
4565392
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
MERSEA de TVT/POLE MER MEDITERRANEE

Présentation de la marque MERSEA

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par TVT/POLE MER MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est TVT/POLE MER MEDITERRANEE domicilié(e) 93 RUE FORUM DE LA MEDITERRANEE - 83196 - Ollioules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVT/Pole Mer Méditerranée, Madame Emmelyne Brouhane domicilié(e) 93, rue Forum de la Méditerranée - 83196 - Ollioules - France.

La marque MERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERSEA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

TVT/POLE MER MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MED DAYS


TVT/POLE MER MEDITERRANEE - 93 RUE FORUM DE LA MEDITERRANEE - 83196 - Ollioules - France


TVT/Pole Mer Méditerranée, Madame Emmelyne Brouhane - 93, rue Forum de la Méditerranée - 83196 - Ollioules - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles.