Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TVN INTERNATIONAL
/
SUMMERTIME Fruits, Les fruits du soleil.
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUMMERTIME Fruits, Les fruits du soleil.
TVN INTERNATIONAL, EURL

Numéro de dépôt :
3648889
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
SUMMERTIME Fruits, Les fruits du soleil. de TVN INTERNATIONAL

Présentation de la marque SUMMERTIME Fruits, Les fruits du soleil.

Déposée le 5 mai 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TVN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMERTIME Fruits, Les fruits du soleil. »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TVN INTERNATIONAL domicilié(e) 224 CHEMIN DE SALUANT SAINT PRIM BP No 465 - 38554 - SAINT MAURICE L'EXIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 922 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVN INTERNATIONAL domicilié(e) 224 CHEMIN DE SALUANT SAINT PRIM BP No 465 - 38554 - SAINT MAURICE L'EXIL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMERTIME Fruits, Les fruits du soleil. est expirée depuis le 5 mai 2019.


TVN INTERNATIONAL, EURL - 224 CHEMIN DE SALUANT SAINT PRIM BP No 465 - 38554 - SAINT MAURICE L'EXIL CEDEX - France - SIREN 509922266


TVN INTERNATIONAL - 224 CHEMIN DE SALUANT SAINT PRIM BP No 465 - 38554 - SAINT MAURICE L'EXIL CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Fruits et légumes frais.