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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TVM
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RUMINAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUMINAL
TVM S.A.

Numéro de dépôt :
1675424
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
28/10/2016
RUMINAL de TVM

Présentation de la marque RUMINAL

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « RUMINAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVM domicilié(e) rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314572) - 63370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMAS Patrice TVM domicilié(e) rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314572) - 63370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUMINAL est expirée depuis le 28 octobre 2016.

TVM a également déposé les autres marques suivantes : SITALAN , NISOPRED , CEFACAT , CEFADOG , FLUDROXYL , DERMA -S


TVM S.A. - rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314572) - 63370 - France - SIREN 622043305


M. DOMAS Patrice TVM - rue des Bardines,63370 LEMPDES (dossier no 2314572) - 63370 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314572 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation n°2074226 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques