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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TVM
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CEFACAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEFACAT
TVM S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1490618
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque CEFACAT

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CEFACAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVM domicilié(e) 11 et 11 Bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS (dossier no 2374789) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMAS Patrice TVM domicilié(e) rue des Bardines, BP 44,63370 LEMPDES (dossier no 2374789) - 63370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEFACAT est expirée depuis le 14 septembre 2018.

TVM a également déposé les autres marques suivantes : SITALAN , NISOPRED , RUMINAL , CEFADOG , FLUDROXYL , DERMA -S


TVM S.A. S.A. - 11 et 11 Bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS (dossier no 2374789) - 75014 - France - SIREN 622043305


M. DOMAS Patrice TVM - rue des Bardines, BP 44,63370 LEMPDES (dossier no 2374789) - 63370 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374789 - Publication au BOPI 2008-06-03

Renouvellement sans limitation n°2117989 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.