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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TVM - THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE
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ECZE-S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECZE-S
"TVM - THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE" Société anonyme

Numéro de dépôt :
1202483
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
13/04/2012

Présentation de la marque ECZE-S

Déposée le 13 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) TVM - THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ECZE-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVM - THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE domicilié(e) dont le siège social est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS (dossier no 2210251) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.V.M domicilié(e) Rue des Bardènes, BP 44,63370 LEMPDES (dossier no 2210251) - 63370 - France.

La marque ECZE-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECZE-S est expirée depuis le 13 avril 2012.

TVM - THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : TVM THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE , TVM THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE


"TVM - THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE" Société anonyme - dont le siège social est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS (dossier no 2210251) - 75014 - France - SIREN 622043305


T.V.M - Rue des Bardènes, BP 44,63370 LEMPDES (dossier no 2210251) - 63370 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2001 n°2210251 - Publication au BOPI 2001-11-13

Renouvellement sans limitation n°2003853 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits vétérinaires et hygiéniques.