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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TVM EXPANSION
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SELESTANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELESTANE
TVM EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93469709
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2023

Présentation de la marque SELESTANE

Déposée le 26 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) TVM EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELESTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVM EXPANSION domicilié(e) Rue Elsa Triolet, ZI LES GATINES - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 401 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SELESTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELESTANE est expirée depuis le 26 mai 2023.

TVM EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : CORCELLET , LES TRESORS DE NORMANDIE


TVM EXPANSION, Société Anonyme - Rue Elsa Triolet, ZI LES GATINES - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 323401703


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 8 août 1995 - Transmission de propriété n°188428 - Publication au BOPI 1995-08-08

Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377582 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 21 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192146 - Publication au BOPI 1995-11-21

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241063 - Publication au BOPI 2003-04-16

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527927 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces et épices