Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 EXTRA
TVi Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3270945
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
7 EXTRA de TVi de droit belge

Présentation de la marque 7 EXTRA

Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) TVi de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 EXTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TVi de droit belge domicilié(e) Avenue Ariane 1 1201 Bruxelles (Woluwe-Saint-Lambert) Belgique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque 7 EXTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 EXTRA est expirée depuis le 2 février 2014.


TVi Société anonyme de droit belge - Avenue Ariane 1 1201 Bruxelles (Woluwe-Saint-Lambert) Belgique - France


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 29 août 2005 - Concession de licence n°417145 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447111 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Supports d'enregistrements sonores, visuels et audiovisuels ; publications électroniques. Services de regroupement pour le compte de tiers d'enregistrements sonores, visuels et audiovisuels et de publications électroniques et non électroniques, (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Emission de programmes télévisés et d'autres productions audiovisuelles (à savoir émissions télévisées). Education, divertissement ; activités culturelles ; production artistique de supports d'enregistrement audiovisuels ; production, composition, mise en scène, montage et présentation de programmes télévisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.